Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente, ci-après les « CGV », encadrent les ventes réalisées par l’intermédiaire de la boutique en ligne Maroviadara auprès des consommateurs.
Elles ont pour objectif de définir de manière claire les conditions applicables à la présentation des produits, à la commande, au paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements, aux garanties ainsi qu'aux demandes adressées au service client.
Toute commande effectuée sur la boutique en ligne implique la consultation et l'acceptation des présentes CGV avant la validation définitive de la commande.
Les informations essentielles relatives aux produits, aux prix, aux frais éventuels, aux modalités de livraison, aux moyens de paiement et aux conditions de retour sont communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.
Les présentes CGV ne peuvent avoir pour effet de supprimer ou de restreindre les droits impératifs dont bénéficie le consommateur en application des dispositions légales applicables.
1. Identité du vendeur et champ d’application
La boutique en ligne est exploitée sous la marque Maroviadara.
I. Maroviadara
II. Adresse : 6 Alder Dr #A, Baltimore, MD 21220, United States
III. Téléphone : +1 (410) 783-9125
IV. E-mail : hello@maroviadara.com
V. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
Les présentes CGV s'appliquent aux commandes réalisées par des consommateurs sur la boutique en ligne Maroviadara pour des livraisons en France.
Le consommateur est invité à consulter les informations présentées sur le site avant toute commande et à vérifier que les coordonnées fournies sont exactes.
2. Accès au site et informations fournies par le client
L'accès à la boutique en ligne peut être utilisé sans création obligatoire d'un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible.
Certaines fonctions peuvent nécessiter la communication d'informations permettant d'identifier une commande, d'organiser sa livraison ou de répondre à une demande de service après-vente.
I. Le consommateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la commande.
II. Le consommateur doit notamment vérifier son nom, son adresse électronique, son numéro de téléphone et son adresse de livraison avant de finaliser sa commande.
III. Toute erreur dans les informations communiquées pouvant entraîner une difficulté de livraison doit être signalée à Maroviadara dans les meilleurs délais.
Maroviadara met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le site accessible et fonctionnel.
Des interruptions temporaires peuvent néanmoins intervenir notamment en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de Maroviadara.
3. Produits et caractéristiques essentielles
Les produits disponibles à la vente sont présentés sur les pages correspondantes de la boutique en ligne.
Avant la commande, le consommateur peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles du produit, notamment lorsque ces informations sont pertinentes pour le produit concerné.
I. Les dimensions, matériaux, couleurs, finitions, fonctionnalités et autres caractéristiques sont présentés aussi précisément que possible.
II. Les photographies et illustrations sont destinées à représenter les produits de manière fidèle, sous réserve des variations pouvant résulter des paramètres d'affichage de l'écran utilisé.
III. Les éléments décoratifs, accessoires ou objets apparaissant sur certaines photographies ne font partie de la commande que lorsqu'ils sont expressément indiqués comme inclus dans la description du produit.
Les produits sont proposés dans la limite des disponibilités indiquées sur le site.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle après la conclusion d'une commande, Maroviadara informe le consommateur dans les meilleurs délais et applique les solutions prévues par les règles applicables.
4. Prix
Les prix affichés sur la boutique sont indiqués en euros et comprennent les taxes applicables lorsque celles-ci sont dues et incluses dans le prix présenté au consommateur.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande, sous réserve des corrections nécessaires en cas d'erreur matérielle manifeste.
I. Le prix des produits est présenté avant la confirmation définitive de la commande.
II. Les éventuels frais de livraison ou autres frais applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
III. Le montant total dû par le consommateur est présenté avant la conclusion du contrat.
Pour les commandes d'un montant inférieur à 99 €, les frais de livraison sont de 7,90 €.
Pour les commandes d'un montant de 99 € ou plus, la livraison est gratuite, sous réserve des conditions indiquées sur le site au moment de la commande.
Aucun frais supplémentaire non annoncé avant la validation de la commande ne peut être ajouté au montant dû au titre de la commande, sous réserve des frais ou obligations pouvant résulter directement de la réglementation applicable.
5. Commande et formation du contrat
Le consommateur sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive, le consommateur peut vérifier le contenu de son panier, modifier les quantités et corriger les informations saisies.
I. Le consommateur vérifie les produits sélectionnés et leur quantité.
II. Le consommateur renseigne les informations nécessaires au traitement et à la livraison de la commande.
III. Le consommateur sélectionne le mode de paiement disponible.
IV. Le consommateur prend connaissance des présentes CGV et des informations essentielles applicables à la commande.
V. Le consommateur valide la commande au moyen du dispositif de confirmation prévu sur le site, lequel indique clairement l'obligation de paiement.
La validation définitive de la commande entraîne l'obligation pour le consommateur de payer le montant total indiqué.
Après réception et acceptation du paiement, un message de confirmation est adressé à l'adresse électronique communiquée lors de la commande.
La confirmation peut notamment reprendre le numéro de commande, les produits commandés, leur prix, le montant total payé ainsi que les informations disponibles concernant la livraison.
Le consommateur est invité à conserver la confirmation de commande ainsi que les documents contractuels associés.
6. Moyens de paiement
Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au consommateur lors du processus de commande.
Maroviadara accepte notamment les cartes bancaires suivantes lorsqu'elles sont proposées au moment du paiement :
I. Visa
II. Mastercard
III. American Express
IV. JCB
V. Discover
La disponibilité d'un moyen de paiement peut dépendre des conditions techniques du prestataire de paiement et des informations affichées lors de la commande.
Le paiement est traité par l'intermédiaire du système de paiement proposé sur la boutique en ligne.
Les informations bancaires sensibles ne sont pas destinées à être conservées directement par Maroviadara lorsque leur traitement est effectué par un prestataire de paiement sécurisé.
Pour obtenir davantage d'informations sur les moyens de paiement disponibles, le consommateur peut consulter le Guide de paiement.
7. Expédition et livraison
Maroviadara livre actuellement les commandes en France selon les zones desservies et les conditions indiquées sur la boutique en ligne.
Le traitement de chaque commande intervient généralement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement.
Le délai de transport estimé est généralement de 5 à 8 jours ouvrables.
Le délai total estimé entre la confirmation du paiement et la livraison est donc généralement de 6 à 11 jours ouvrables.
Les délais indiqués sont des estimations communiquées au consommateur avant la commande, sous réserve des circonstances pouvant affecter le transport.
Les commandes peuvent notamment être confiées à DHL Express, UPS® ou FedEx lorsque ces transporteurs sont disponibles pour la commande concernée.
I. Le consommateur doit vérifier les informations de livraison communiquées lors de la commande.
II. Lorsque des informations de suivi sont disponibles, elles peuvent être communiquées au consommateur par voie électronique.
III. En cas de difficulté de livraison, le consommateur peut contacter Maroviadara afin que la situation soit examinée.
Les informations détaillées concernant les délais, le traitement des commandes, le transport, le suivi et la réception sont disponibles dans la Politique d’expédition.
Les droits du consommateur relatifs aux délais de livraison et aux conséquences d'un retard restent applicables conformément aux règles françaises impératives.
8. Transfert des risques et réception
Pour les ventes réalisées auprès d'un consommateur, les risques liés au bien sont transférés dans les conditions prévues par la législation applicable.
Le consommateur est invité à vérifier l'état apparent du colis et du produit lors de la réception.
En cas de dommage apparent, d'article manquant ou de problème concernant la livraison, le consommateur est invité à contacter Maroviadara rapidement en fournissant, lorsque cela est possible, les informations utiles à l'identification de la commande.
Une difficulté signalée après la réception ne prive pas le consommateur des garanties légales auxquelles il peut prétendre lorsque les conditions de celles-ci sont réunies.
9. Annulation avant expédition
Une demande d'annulation peut être adressée dans les 48 heures suivant la validation de la commande lorsque celle-ci n'a pas encore été expédiée.
I. Le consommateur doit contacter Maroviadara dès que possible.
II. La demande doit permettre d'identifier la commande concernée.
III. L'annulation avant expédition dépend de l'état réel de traitement de la commande.
Lorsqu'une commande a déjà été expédiée, l'annulation directe dans le cadre de cette procédure peut ne plus être possible.
Le consommateur conserve toutefois les droits dont il bénéficie au titre du droit légal de rétractation et des garanties légales lorsque leurs conditions d'application sont réunies.
Les conditions détaillées sont présentées dans la Politique d'annulation de commande.
10. Droit de rétractation
Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, le consommateur dispose du droit de se rétracter dans les conditions et délais prévus par la réglementation française applicable aux contrats conclus à distance.
Le droit de rétractation est indépendant de l'éventuelle politique commerciale de retour proposée par Maroviadara.
Les modalités pratiques, les exclusions légales éventuelles, l'exercice du droit de rétractation et les conséquences de celui-ci sont détaillés dans la page Droit de rétractation.
Aucune disposition des présentes CGV ne saurait avoir pour effet de supprimer ou de réduire un droit légal de rétractation dont bénéficie le consommateur.
11. Retours et politique commerciale de 35 jours
Maroviadara propose une politique commerciale permettant de demander un retour dans un délai de 35 jours à compter de la réception de la commande, sous réserve des conditions indiquées dans la politique dédiée.
Cette période commerciale s'ajoute aux droits légaux applicables au consommateur et ne constitue pas une limitation du droit légal de rétractation.
Un retour peut notamment être demandé lorsqu'un produit présente un problème d'apparence, une différence importante par rapport aux informations présentées, un problème de qualité ou une autre difficulté relevant des conditions de retour applicables.
I. Les produits doivent être retournés conformément aux instructions communiquées par Maroviadara.
II. Les conditions relatives à l'état du produit, à son emballage et aux éventuels frais de retour sont précisées dans la politique dédiée.
III. Les retours relevant d'une garantie légale sont traités conformément aux règles applicables et ne sont pas assimilés à un simple retour commercial.
Les conditions détaillées sont disponibles dans la Politique de retour et de remboursement.
12. Remboursements
Lorsqu'un remboursement est dû ou accepté conformément aux conditions applicables, il est effectué selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf lorsque la réglementation applicable prévoit une autre modalité ou qu'un accord différent est valablement conclu avec le consommateur.
Les remboursements relatifs aux paiements effectués par carte peuvent notamment concerner :
I. Visa
II. Mastercard
III. American Express
IV. JCB
V. Discover
Le délai d'apparition du remboursement sur le compte du consommateur peut dépendre du prestataire de paiement et de l'établissement bancaire.
Maroviadara traite les remboursements dans les délais applicables après validation de ceux-ci.
Les modalités détaillées concernant les conditions de remboursement sont disponibles dans la Politique de retour et de remboursement.
13. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale relative aux vices cachés dans les conditions prévues par la législation française.
La garantie légale de conformité s'applique lorsque les conditions prévues par les dispositions françaises applicables sont réunies.
I. Le consommateur peut bénéficier des droits prévus par la garantie légale de conformité en cas de défaut de conformité existant dans les conditions prévues par la loi.
II. Le consommateur peut également invoquer la garantie légale des vices cachés lorsque les conditions légales sont réunies.
III. Les garanties légales s'exercent indépendamment de toute garantie ou politique commerciale supplémentaire proposée par Maroviadara.
Aucune disposition des présentes CGV ne limite les droits impératifs du consommateur au titre des garanties légales.
14. Réclamations et service client
En cas de question, de difficulté concernant une commande ou de problème relatif à un produit, le consommateur est invité à contacter Maroviadara en priorité.
Afin de faciliter le traitement de la demande, il est recommandé d'indiquer :
I. Le numéro de commande
II. Le nom utilisé lors de la commande
III. L'adresse électronique associée à la commande
IV. Une description claire de la demande
V. Lorsque cela est utile, tout élément permettant de comprendre le problème rencontré
Maroviadara examine les demandes reçues et s'efforce d'apporter une réponse appropriée dans un délai raisonnable.
15. Médiation de la consommation
Conformément aux règles françaises applicables, lorsqu'un consommateur a préalablement adressé une réclamation écrite à Maroviadara et qu'aucune solution satisfaisante n'a pu être trouvée, il peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement au dispositif de médiation de la consommation compétent.
Les coordonnées et modalités de saisine du médiateur compétent sont communiquées au consommateur conformément aux obligations applicables à Maroviadara.
Aucune disposition des présentes CGV ne prive le consommateur de son droit de recourir aux mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges lorsque ceux-ci sont applicables.
16. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées lors d'une commande peuvent être nécessaires notamment pour :
I. Enregistrer et traiter la commande
II. Organiser et assurer la livraison
III. Traiter les paiements
IV. Répondre aux demandes du consommateur
V. Assurer le service après-vente et le suivi de la commande
Les traitements sont réalisés sur la base juridique appropriée selon leur finalité, notamment lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat, au respect d'une obligation légale, à la poursuite d'un intérêt légitime ou repose sur le consentement lorsque celui-ci est requis.
Le consommateur dispose, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits relatifs à ses données personnelles, notamment un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité.
Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré dans les conditions applicables.
Pour connaître les modalités détaillées relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et aux droits concernant les données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
Les informations relatives aux cookies et aux technologies similaires sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.
17. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la boutique en ligne, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, présentations et contenus éditoriaux, est protégé dans la mesure prévue par les règles applicables.
I. Les contenus ne peuvent pas être reproduits ou exploités à des fins commerciales sans autorisation lorsque cette autorisation est requise.
II. Les éléments graphiques, textes, photographies et autres contenus ne doivent pas être utilisés d'une manière susceptible de créer une confusion concernant leur origine.
III. Toute utilisation susceptible de porter atteinte aux droits de Maroviadara ou aux droits de tiers peut faire l'objet des mesures prévues par la réglementation applicable.
18. Disponibilité du site et responsabilité
Maroviadara met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations publiées et le bon fonctionnement de la boutique en ligne.
Toutefois, le fonctionnement d'un site internet peut être affecté par des événements techniques, des opérations de maintenance, des problèmes de réseau, des interruptions de services tiers ou d'autres circonstances indépendantes de la volonté de Maroviadara.
I. Maroviadara ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site.
II. Les informations présentées peuvent être corrigées lorsqu'une erreur matérielle ou technique est identifiée.
III. Les limitations de responsabilité ne peuvent en aucun cas avoir pour effet d'exclure ou de restreindre une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
Les droits du consommateur relatifs notamment au droit de rétractation, aux garanties légales, à la conformité des produits et aux obligations de livraison restent pleinement applicables.
19. Liens et services de tiers
La boutique en ligne peut intégrer ou utiliser certains services fournis par des prestataires tiers, notamment pour le paiement, la livraison, l'analyse technique ou certaines fonctionnalités du site.
Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité lorsque cela est applicable.
Maroviadara sélectionne et utilise ces services dans le cadre nécessaire au fonctionnement de la boutique, au traitement des commandes ou à l'amélioration des services proposés.
Les traitements de données éventuellement réalisés par des tiers sont encadrés conformément aux informations présentées dans la Politique de confidentialité et, lorsque cela est pertinent, dans la Politique relative aux cookies.
20. Modification des Conditions générales de vente
Maroviadara peut modifier les présentes CGV lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l'évolution du site, des produits proposés, des modalités de fonctionnement ou des règles applicables.
La version applicable à une commande est celle qui est présentée au consommateur et acceptée au moment de la conclusion de la commande.
I. Une modification ultérieure ne remet pas en cause les droits acquis au titre d'une commande déjà conclue.
II. Les informations manifestement erronées peuvent être corrigées lorsque cela est nécessaire.
III. Les modifications des CGV sont présentées sur le site de manière accessible.
21. Droit applicable et droits du consommateur
Les présentes CGV sont interprétées conformément aux règles applicables aux ventes réalisées auprès de consommateurs en France.
Lorsque des dispositions impératives françaises ou européennes accordent au consommateur une protection particulière, ces dispositions demeurent applicables dans les conditions prévues par la loi.
Aucune clause des présentes CGV ne peut être interprétée comme ayant pour objet ou pour effet de priver le consommateur d'un droit légal auquel il ne peut renoncer.
En cas de différend, le consommateur est invité à contacter Maroviadara en premier lieu afin de rechercher une solution amiable.
22. Informations complémentaires et pages contractuelles
Afin de permettre au consommateur d'accéder facilement aux informations relatives à son achat, Maroviadara met à disposition plusieurs pages complémentaires.
Pour connaître les conditions applicables à la livraison, veuillez consulter la Politique d’expédition.
Pour connaître les conditions applicables aux retours et remboursements, veuillez consulter la Politique de retour et de remboursement.
Pour connaître les conditions applicables à l'annulation d'une commande, veuillez consulter la Politique d'annulation de commande.
Pour connaître les conditions relatives au droit légal de rétractation, veuillez consulter la Droit de rétractation.
Pour connaître les moyens et modalités de paiement, veuillez consulter le Guide de paiement.
Pour connaître les informations légales relatives à l'exploitation du site, veuillez consulter les Mentions légales.
Pour connaître les modalités relatives aux données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
Pour connaître les règles relatives aux cookies et technologies similaires, veuillez consulter la Politique relative aux cookies.
Pour découvrir l'activité et l'identité de la marque, veuillez consulter la page À propos de nous.
Pour toute question ou demande, veuillez consulter la page Nous contacter.
23. Nous contacter
Pour toute question concernant une commande, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement, une garantie ou les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez contacter Maroviadara.
I. Maroviadara
II. Adresse : 6 Alder Dr #A, Baltimore, MD 21220, United States
III. Téléphone : +1 (410) 783-9125
IV. E-mail : hello@maroviadara.com
V. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
Pour faciliter l'identification d'une commande existante, il est recommandé d'indiquer le numéro de commande dans toute demande relative à un achat déjà effectué.
Pour les informations légales complémentaires concernant Maroviadara, veuillez consulter les Mentions légales.
Pour toute demande générale, vous pouvez également accéder à la page Nous contacter.